Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART DECO
Numéro de dépôt :
1590637
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque ART DECO
Déposée le 4 mai 1990 par la société ART DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DECO est expirée depuis le 4 mai 2000.
ART DECO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42